CGV

1. Vendeur et champ d’application

Vendeur : [À COMPLÉTER : dénomination, forme juridique, SIRET, adresse, e-mail, téléphone]. Les présentes conditions concernent la vente d’accessoires à des consommateurs. Territoires desservis : [À COMPLÉTER]. Le catalogue est actuellement ouvert à la consultation ; le paiement via myPOS Checkout nécessite un tarif de livraison confirmé.

2. Produits et informations précontractuelles

Les caractéristiques essentielles, dimensions, matières, instructions et éventuelles restrictions d’usage devront être confirmées sur les fiches avant vente. Les photographies illustrent les produits ; toute différence matérielle doit être signalée clairement. Le client doit pouvoir prendre connaissance des informations obligatoires avant de commander.

3. Prix et frais

Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises selon le régime applicable : [À COMPLÉTER]. Les frais de livraison et le montant total seront indiqués avant validation. Aucun faux prix de référence n’est appliqué.

4. Commande et paiement

Le bouton Commander ouvre un récapitulatif des produits et quantités sélectionnés, avec l’adresse et le tarif de livraison. Les prix et le total sont calculés par notre serveur. Le client vérifie le montant et valide son règlement sur myPOS Checkout. Une commande est marquée payée uniquement après réception et vérification d’une notification signée de myPOS ; un simple retour du navigateur ne confirme pas un paiement. Les moyens acceptés et modalités de confirmation de commande et d’archivage : [À COMPLÉTER].

5. Livraison

Délai indicatif : 7 à 15 jours ouvrés, suivi inclus. Point de départ, destinations, frais et procédure en cas de retard : [À COMPLÉTER]. La date ou le délai applicable sera communiqué avant la commande. Les droits du consommateur en cas de retard demeurent applicables.

6. Rétractation

Le consommateur dispose en principe de 14 jours après réception pour notifier son droit de rétractation, puis de 14 jours pour retourner les biens. Adresse de retour et frais directs : [À COMPLÉTER]. Les modalités de remboursement sont décrites sur la page Livraison & retours. Aucune exclusion générale pour les accessoires utilisés ne peut remplacer les règles légales.

Modèle de notification de rétractation

À l’attention de [À COMPLÉTER : vendeur et adresse] : je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur le bien suivant : [article]. Commandé le [date], reçu le [date]. Nom et adresse du consommateur : [nom, adresse]. Référence de commande : [référence]. Date : [date]. Signature uniquement si le formulaire est transmis sur papier.

7. Garanties légales

Le consommateur bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés, selon leurs conditions et délais respectifs. Les biens neufs bénéficient en principe d’une garantie légale de conformité de deux ans à compter de la délivrance. Les droits et le contenu réglementaire requis seront précisés dans la version finale : [À COMPLÉTER]. Aucune garantie commerciale n’est annoncée à ce stade.

8. Réclamations et médiation

Le client peut adresser une réclamation par le formulaire de contact ou aux coordonnées du vendeur : [À COMPLÉTER]. Après réclamation préalable, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent. Nom, adresse et site du médiateur : [À COMPLÉTER].

9. Droit applicable

Les conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives applicables. Elles constituent un modèle à compléter et à vérifier avant toute vente.